🐼 Caractériser Un État Qui Ressemble Au Sommeil

Lasomnolence diurne et la cataplexie. Les deux symptômes principaux de la narcolepsie sont la somnolence diurne, caractérisée par des accès irrépressibles de sommeil, ainsi que la cataplexie, qui consiste en un relâchement instantané du tonus musculaire, sans aucune perte de conscience. La cataplexie revient à « tomber dans les pommes Sommeil: définition et fonctionnement Qu’est-ce que le sommeil ? Le sommeil est un état de perte de conscience entre deux états d’éveil. Il est caractérisé par un ralentissement de certaines fonctions, une baisse du tonus musculaire, une diminution partielle de la perception sensorielle et une perte de la vigilance. Lorsde cet état, l’activité électrique du cerveau ressemble à l’activité électrique observée au moment de la veille. Même si les neurones, au moment du sommeil REM, fonctionnent presque de la même façon qu’au cours de la phase de veille, le sommeil REM se caractérise néanmoins par une paralysie musculaire temporaire. Lesommeil est un état caractérisé par une activité corporelle très réduite, une perception quasi absente de notre environnement et des modifications physiologiques comme Commentdéfi nir le sommeil ? 1 Le sommeil est un état connu de tous, et représente environ un tiers de la durée de l’existence humaine. Il n’est pourtant pas simple de le défi nir. Il s’agit d’un état de perte de conscience, associé à une inactivité physique, et à une diminution (mais pas une abolition) des réponses à l’environnement. À la différence du coma, cet Non24 heures sleep-wake syndrome ou syndrome hypernycthéméral: bien que plus rare, ce syndrome est caractérisé par un rythme veille-sommeil variable. Le cycle veille-sommeil demeure généralement constant en durée mais est > 24 heures, ce qui entraîne un retard du temps de sommeil et d'éveil de 1 à 2 heures chaque jour. Ce trouble est plus fréquent chez les sujets Cest pour cette raison que le neurobiologiste Michel Jouvet l’a nommé en 1959 « sommeil paradoxal ». Les anglo-saxons le désignent aussi sous l’appellation de REM (pour Rapid Eye Movement, en anglais) parce que ce type de sommeil est aussi caractérisé par de nombreux mouvements oculaires rapides sous les paupières closes. Nous Caractériseun état qui ressemble au sommeil Solution: HYPNOÏDE Les autres questions que vous pouvez trouver ici CodyCross Parc d’attraction Groupe 206 Grille 3 Solution et Réponse. Troublecomportemental en sommeil paradoxal (TCSP) Le TCSP est une parasomnie du sommeil paradoxal qui apparaît principalement après l’âge de 50 ans et qui est cliniquement caractérisé par des activités motrices complexes souvent violentes (coups de pieds, de poings, comportements de fuite) pendant le sommeil. QnFyuOv. Le 2 octobre dernier, une fillette de 10 ans a chuté d’environ 8 mètres du 3e étage d'un immeuble de Villefranche-sur-Saône. La cause son somnambulisme. Le somnambulisme toucherait 2% des adultes en France en France. Nous avons tous en tête l’image du somnambule calme et doux, parcourant les pièces de la maison les bras tendus, et dans le silence durant une partie de la nuit. Stéréotype ou réalité en quoi consiste vraiment le somnambulisme ? D’où vient-il ? Se soigne-t-il ? Comment réagir face à un somnambule ? Le somnambulisme est-il dangereux ? Quelles précautions à prendre avec un somnambule ?I/ Qu’est-ce-que le somnambulisme ?Le somnambulisme est un état entre l’éveil et le sommeil. Il conjugue des caractéristiques propres à l’éveil, c’est-à-dire, l’activité des membres responsables du mouvement du corps, et des caractéristiques propres au sommeil, c’est-à-dire, l’inactivité de la conscience. En clair, les somnambules exercent des mouvements et accomplissent des actes, mais ils n’ont pas conscience de ce qu’ils actes des somnambules sont plus ou moins automatisés, c’est-à-dire qu’ils ne peuvent pas réaliser d’activités complexes, qui nécessitent de la réflexion par exemple, ils ne peuvent pas lire, ou retrouver un objet perdu, puisqu’ils ne sont pas en pleine conscience que cet objet est perdu, et ils n’ont pas l’aptitude, à ce moment-là de leur activité, de procéder à une recherche selon des souvenirs ou des après un épisode de somnambulisme, le somnambule ne se rappelle jamais de ce qui s’est se produisent les épisodes de somnambulisme ? Les épisodes de somnambulisme se produisent durant la phase de sommeil profond. Notre sommeil comprend 4 à 6 cycles par nuit. Chaque cycle dure environ 90 minutes et se décompose en 3 types de sommeil le sommeil lent léger, le sommeil lent profond celui pendant lequel on récupère, et le sommeil paradoxal celui pendant lequel on rêve. Les types de sommeil évoluent selon l’avancement de la nuit, et le sommeil profond est plus présent jusqu’à 3-4 heures du matin. C’est durant ces phases de sommeil profond que peuvent survenir des crises de somnambulisme. Celles-ci durent entre 20 et 40 quoi ressemble une crise de somnambulisme ? Une crise de somnambulisme peut prendre de nombreuses formes, très variées. Un somnambule n’est pas forcé de se lever et de déambuler dans la maison. Il peut également seulement s’asseoir sur son lit, puis se recoucher. Néanmoins, il peut également aller se préparer un en-cas en cuisine !II/ Quelles sont les causes du somnambulisme ?Le somnambulisme touche davantage d’enfants que d’adultes 10 à 15% des 8-12 ans, contre environ 2% des adultes. Les causes du somnambulisme n’ont pas encore été déterminées par les spécialistes, et celles-ci semblent demeurer un mystère. Toutefois, la revue internationale Sleep dédiée au sommeil estime que 59% des cas de somnambulisme chez les adultes sont couplés à d’autres symptômes comme la dépression, les migraines, ou encore le manque de sommeil. Aussi, le somnambulisme apparaîtrait peut-être après un épisode traumatique ou en période de stress intense. Selon le Docteur Petiau, neurologue strasbourgeois spécialisé dans les problématiques du sommeil Les situations qui fragmentent le sommeil favorisent la survenue d'épisodes de déambulations chez les personnes prédisposées. Réveiller quelqu'un qui est en phase de sommeil profond peut aussi déclencher un éveil confusionnel, un état proche du somnambulisme ».Mais, ce qui est relativement certain, c’est que le somnambulisme relève de dispositions génétiques. En effet, 80% de patients atteints de ce trouble auraient au moins l’un de ses deux parents également Quelles sont les conséquences du somnambulisme ?La première des conséquences du somnambulisme est la fatigue induite par ces nuits marginales. En effet, le somnambule dort moins bien que les dormeurs lambda, étant donné que ses nuits sont en découle une fatigue chronique, et quelques endormissements, parfois en journée, ce qui mène à des problèmes au quotidien, et à une mauvaise humeur, voire une dépression. Effectivement, la dépression est souvent relevée chez les individus somnambules. Cause ou effet du somnambulisme ? Les deux sont possibles, toujours est-il que les deux facteurs sont étroitement à part cette fatigue chronique, et cette potentielle complémentarité avec la dépression, le somnambulisme n’entraîne pas réellement de conséquences dans la mesure où 90% des somnambules ne se souviennent pas de ce qu’ils ont fait durant la nuit. En général, ce sont leurs conjoints ou leurs proches qui le leur indiquent, et les intéressés ne ressentent rien d’autre qu’une légère revanche, le somnambulisme peut également conduire à des actes dangereux, étant donné que le somnambule n’a pas véritablement conscience ce de ce qu’il est en train de Quels sont les risques du somnambulisme ? cas particuliers et connusLe Figaro Santé raconte qu’un homme est devenu tétraplégique après avoir fait une chute dans les escaliers, ou qu’une jeune femme a du se faire amputer après avoir pris sa voiture en plein sommeil et avoir embouti un de scénarios qui font froid dans le dos. Le magazine interroge également une trentenaire atteinte de somnambulisme Je ne sais pas de quoi je suis capable dans mon sommeil. Est-ce que je ne risque pas de prendre ma voiture, de me blesser ou, pire encore, de blesser quelqu’un? ». Un autre complète Alors comment être certain qu'il ne m'arrivera pas un jour la même chose? Ne rien contrôler, c'est ce qu'il y a de pire».En effet, l’équipe du professeur Yves Dauvilliers, spécialiste du sommeil à l’hôpital Gui-de-Chauliac à Montpellier, après une étude menée sur 100 patients, est arrivée au résultat que 58% d’entre eux avaient fait preuve de violence au moins une fois durant leurs crises de somnambulisme. 17% des cas relevaient d’une atteinte physique au patient lui-même, ou à son partenaire de chambre; l’un des patients s’étant même défenestré du 3e étage...Donc effectivement, le somnambulisme peut avoir des conséquences et être dangereux pour le dormeur somnambule et pour ses proches, en tant que le patient n’a pas nécessairement de mauvaises intentions, puisqu’à vrai dire, durant ses crises, il n’a même véritablement aucune intention, en tant qu’il n’est pas conscient à proprement justement, ce manque de conscience de ses actes devient dangereux pour lui-même et pour les autres, puisqu’il ne relève pas la dangerosité de ses actions. Aussi, il convient de prendre quelques précautions avec un dormeur Quelles précautions faut-il prendre avec un somnambule ?La première de toutes, même si elle n’est pas évidente à mettre en oeuvre, est d’être attentif aux bruits et à la présence du dormeur somnambule dans son lit. Au moindre signe d’incartade, il importe de s’enquérir de ce qu’est en train de faire le somnambule, et de s’assurer qu’il n’entreprend rien de l’on vit avec un somnambule, il est également important de veiller à bien fermer les issues de la maison ou de l’appartement, c’est-à-dire, les fenêtres et les portes. On peut également penser à installer une sécurité sur les fenêtres situées aux étages, afin d’éliminer tout risque de défenestration. Il existe des poignées intégrant une serrure à clef, et d’autres consistant en des sécurités enfant. Attention, même si le dormeur noctambule n’a pas véritablement confiance de ce qu’il fait, il sera sans doute à même de déjouer les systèmes de sécurité les plus lorsque l’on vit avec des enfants, il peut être de bonne augure de cacher les objets coupants et pointus, ainsi que les produits chimiques dangereux pour la les enfants somnambules, il est préférable de les faire dormir dans un lit au sol, et non dans un lit le somnambulisme est un motif de réformation du service militaire, en tant que ce dernier implique de dormir entouré d’ Comment réagir avec un somnambule ?Contrairement à la croyance commune, il n’arrivera rien à un somnambule que l’on réveille. Le réveil d’un somnambule en pleine crise est sans gravité. Toutefois, le dormeur risque d’être désorienté, et il est préférable, pour ne pas trop stresser son sommeil ni son réveil, de le reconduire vers son lit en douceur, sans le choquer ou le lorsque quelqu’un fait un cauchemar, on ne le réveille pas en sursaut, mais doucement et tranquillement, de manière à ne pas provoquer davantage de tension qu’il n’en ressent déjà. Les crises de somnambulisme violentes sont rares, et dans ce cas précis, si la personne amenée à réveillée le dormeur s’aperçoit que son réveil pourrait induire une potentielle violence, il convient alors de prendre d’autant plus de précautions, et de l’éveiller en parents d’enfants somnambules peuvent essayer de réveiller ces derniers une vingtaine de minutes avant l’heure habituelle où surviennent les crises, de manière à les éviter, tout simplement en laissant l’enfant se rendormir après un véritable réveil, qui lui aura coupé son cycle. Le but ne pas atteindre le cycle du sommeil profond. Cette technique éradiquerait les crises de somnambulisme au fur et à Comment traiter le somnambulisme ?Le somnambulisme se produit durant une période de sommeil censée être très récupératrice pour l’organisme même si dans les faits, le somnambule récupère mal; or les périodes de sommeil récupératrices se produisent en général dans plusieurs cas un état de fatigue généralun état de stress généraldes horaires de lever et de coucher irréguliers générant des besoins de récupérationla consommation d’alcoolle temps passé devant les écrans....En bref, le but est de ne plus avoir besoin de ces phases de sommeil récupératrices, et donc, de modifier son hygiène de vie afin d’être en forme et bien reposé. Cela passe par de petits détails comme le fait de ne pas s’endormir devant un écran, de ne pas consommer d’alcool quelques heures avant le coucher, ou de se coucher et de se lever à heures constitue souvent un moyen efficace pour enrayer les crises de somnambulisme. C’est une méthode rapide qui traite le problème en profondeur sans forcer le dormeur somnambule à avoir recours à des solutions somnambulismes d’origine psychologique peuvent également se trouver enrayées par la consultation d’un psychologue, aussi, une thérapie peut, en dévoilant le problème enfoui sous les crises de somnambulisme, faire cesser ces après avoir essayé diverses méthodes, et si celles-ci ne fonctionnent pas, un médecin peut prescrire des benzodiazépines c’est ce que l’on retrouve dans les anxiolytiques. Ce sont en fait des tranquillisants qui réduisent les phases de sommeil profond, et diminuent par la même occasion les chances qu’une crise dormeurs somnambules réservent leurs prises médicamenteuses lorsqu’ils dorment à l’extérieur de chez eux, et que le risque de crise est augmenté, comme lorsqu’ils sont hébergés chez des amis par exemple. Il s’agit dans ce cas précis davantage d’un acte préventif que d’un acte Le somnambulisme un trouble du sommeil parmi d’autresLe somnambulisme fait partie de ce que l’on appelle les parasomnies. Il s’agit d’un groupement de troubles du sommeil comportant le somnambulisme, mais aussi les cauchemars, ou encore les terreurs nocturnes par existe des parasomnies concernant le sommeil lent profond celui pendant lequel apparaissent les crises de somnambulisme, mais également des parasomnies touchant le sommeil paradoxal, ou encore l’ de ces troubles est déclenché par le stress, les maladies, la mauvaise hygiène de vie, ou la privation de sommeil, même si on retrouve bien souvent des liens familiaux à l’oeuvre les enfants de parents atteints le sont en effet souvent également. La dépression est une affection mentale qui concerne près de 280 millions de personnes dans le monde. L’anxiété concerne plus de 20% de la population. Une prise en charge psychologique et médicamenteuse efficace permet de lutter contre ces dépression et l’anxiété en EuropeQu’est-ce que la dépression ?La dépression est une maladie très répandue, dont les conséquences sur la vie sociale, professionnelle et affective des malades sont souvent importantes. Il s’agit d’une maladie psychosomatique dû à un dérèglement de l’ existe plusieurs types de dépressions Névrotique / Psychotique la dépression névrotique est une forme atténuée ou mineure de la dépression psychotique dans laquelle le contact avec la réalité est gravement altéré, jusqu’à l’émergence d’idées délirantes ; Psychogène / Endogène la première est liée à des aspects psychologiques individuels préalables alors que la seconde est supposée imputable à des facteurs biologiques en l’absence de facteur psychologique déclenchant ; Réactionnelle / Autonome la première apparaît en réaction à un événement extérieur alors que la dépression autonome ne semble pas avoir de facteur déclenchant sont les symptômes de la dépression ?L’état dépressif se caractérise par différents symptômes de type psychique, comportemental ou symptômes psychiquesParmi les symptômes psychiques, on trouve la tristesse, l’anxiété et les troubles tristesse d’une personne dépressive peut Succéder à un état de morosité ; Imprégner la perception du présent, du passé et du futur ; Engendrer une incapacité à éprouver du plaisir ou anhédonie ; S’apparenter à celle d’une personne venant de subir le deuil d’un être cher ; Être associée à des idées n’y a pas d’humeur dépressive sans anxiété et dépressif s’accompagne toujours de troubles cognitifs. Ils sont fonctionnels et réversibles. Ils se manifestent surtout lorsqu’un effort d’attention est nécessaire. A un premier degré, ces troubles cognitifs se manifestent sous la forme de difficultés à se concentrer ou de fatigabilité. Cela peut se traduire par une gêne la lecture, par exemple. Le jugement et le raisonnement sont imprégnés par la tristesse, l’anxiété et le pessimisme. Chez le sujet âgé, les symptômes cognitifs peuvent aller jusqu’à une apparence d’état démentiel. La dépression peut induire un état de désorganisation mentale ressemblant à une maladie d’ symptômes comportementauxLes symptômes comportementaux se traduisent par un ralentissement psychomoteur, une paralysie de la pensée, des idées suicidaires et des troubles premier symptôme peut être la fatigue, surtout matinale. Paradoxalement, elle peut s’atténuer au cours de la % des déprimés souffrent d’idées suicidaires. L’entourage doit essayer d’en faciliter l’expression. Le risque suicidaire est plus élevé si La dépression est sévère ; Il existe des antécédents familiaux ou personnels de tentative de suicide ou de tentatives de suicide sont plus fréquentes chez la jeune femme de 18 à 30 ans. Le suicide peut être longuement mûri ou au contraire accompli de manière impulsive. Plus les tentatives de suicide se répètent, plus le risque de mort par suicide devient important. Les idées suicidaires chez l’adolescent peuvent se traduire par certaines conduites particulières telles que la prise de risques en voiture, l’utilisation de substances troubles du comportement peuvent se traduire par Des troubles de l’humeur Certaines formes de dépression s’expriment de façon hostile dépressions dites hostiles. Elles associent humeur irritable et troubles du caractère irritabilité, agressivité …. Ceci est surtout rencontré chez l’adolescent ou des jeunes femmes à personnalité fragile ; Des troubles du comportement alimentaire Anorexie mentale, boulimie peuvent être un signe de trouble dépressif ; Une dépression conduisant à un homicide Aussi exceptionnel que dramatique, l’homicide altruiste est un geste de déprimé grave. Le déprimé tue l’être ou les êtres qui lui sont les plus chers afin de leur épargner un futur qu’il perçoit comme épouvantable du fait de son délire symptômes physiquesLes principaux signes somatiques de dépression sont Perte de poids en rapport avec l’anorexie, la perte du goût, la sensation d’oppression dans la gorge ; Troubles du sommeil insomnie d’endormissement, réveils nocturnes avec cauchemars, insomnie de fin de nuit souvent associée à des idées suicidaires plus présentes. L’hypersomnie est une autre forme de trouble du sommeil. Le patient trouve refuge dans un sommeil qui a perdu sa valeur réparatrice d’où la sensation de fatigue dès le réveil ; Troubles de la libido baisse de l’appétit sexuel, impuissance ou frigidité ; Symptômes digestifs diarrhée ou constipation, anorexie, gastralgies, état saburral des voies digestives ; Troubles cardiovasculaires palpitations, bouffées vasomotrices, hypotension et bradycardie dans les formes que l’anxiété ?L’anxiété est l’attente plus ou moins consciente d’un danger, d’un problème à venir. Le sujet pense à l’avance aux éventuelles difficultés qui pourraient survenir. Il peut, de ce fait, se sentir tendu, avant même que les problèmes ne soient survenus, ou avant même d’avoir repéré précisément ce qu’il redoute. Les psychiatres appellent parfois l’anxiété une peur sans objet ».L’anxiété peut s’avérer un phénomène utile quand elle attire l’attention sur des dangers réels ou des situations à risque le souci, l’inquiétude servent alors à prendre des précautions pour éviter ces l’anxiété n’est plus seulement réactionnelle face à des difficultés quotidiennes, mais devient un trait de personnalité, une façon d’être la personne a alors une vision du monde marquée par l’anxiété, prévoyant toujours le pire, de manière consciente ou non. Ainsi les personnalités anxieuses sont dans l’anticipation constante. Ces personnes ont tendance à toujours penser que le pire est probable ou du moins plausible et s’entourent alors d’un maximum de précautions pour éviter les les problèmes importants ou non du quotidien s’amplifient et inquiètent la personne anxieuse. Par exemple, des évènements incontrôlables ou imprévisibles tels que le temps pour les vacances, les retards dans les transports, les préoccupations sur l’avenir ou la santé ou encore des événements plus anodins tels qu’une mauvaise note de son enfant à l’école…Quels sont les symptômes de l’anxiété ?Il existe une diversité des symptômes de l’anxiété et de leur intensité. Ils peuvent être physiques et patient anxieux a des émotions peur intense et irrationnelle d’objets ou de situations, appréhension d’un danger et des pensées anxieuses inquiétudes, doutes, faible estime de soi qui génèrent un comportement anxieux évitement, mise en place de stratégie pour affronter la situation anxiogène, mise en place de rituels rassurants.L’anxiété peut beaucoup impacter la vie quotidienne du patient. Lorsqu’elle est sévère et chronique, elle peut engendrer Des troubles psychologiques irritabilité, difficulté de concentration, incapacité à se projeter et faire des projets, dépendance affective, etc. ; Des troubles physiques comme des troubles digestifs, des douleurs, des insomnies, des vertiges, des maux de tête, de la fatigue, sont diagnostiquées ces affections mentales ?Le diagnostic de la dépression ou de l’anxiété est clinique. Il repose sur la présence de certains symptômes caractéristiques de ces pathologies. Le médecin évalue le retentissement des symptômes sur la vie des personnes dépressives ou anxieuses. Diverses échelles existent pour aider le professionnel de santé dans son diagnostic, par exemple l’échelle de dépression de Hamilton ou celle de Montgomery et sont les traitements disponibles contre la dépression et l’anxiété ?La prise en charge d’un trouble dépressif ou anxieux peut être psychothérapique et/ou thérapies cognitivo-comportementalesLe choix du type de thérapie dépend des besoins du patient. Le patient peut bénéficier d’une thérapie dans un cabinet libéral, en centre médico-psychologique CMP ou en établissement de type de psychothérapie le plus utilisé est la thérapie cognitivo-comportementale qui peut inclure différentes techniques, par exemple de relaxation et respiration, d’exposition graduelle aux situations redoutées, de modification des fausses croyances. D’autres psychothérapies peuvent être utilisées la thérapie de groupe ou la prise en charge médicamenteuse de la dépression et l’anxiétéUne prise en charge médicamenteuse est parfois nécessaire. Elle repose sur la prescription d’antidépresseurs et/ou d’anxiolytiques. A noter que le délai d’action des antidépresseurs est compris entre 2 et 4 semaines. A l’inverse, les anxiolytiques ont une action rapide, ils sont parfois utilisés uniquement le temps que les antidépresseurs le 28 mars 2021 par Charline D., Docteur en pharmacie. Mis à jour par Alexia F., Docteure en Neurosciences, le 20 mai Le traitement des troubles anxieux de l’adulte. Consulté le le 20 mai 2022. – Dépression mieux la comprendre pour la guérir durablement . Consulté le le 20 mai 2022. Bien des notaires sont dans l’ignorance complète de ce qu’est un état liquidatif après décès ou après divorce, pour la simple raison que leurs progiciels de traitement de textes GenApi, Fiducial, … ne connaissent pas ce type d’acte. Aussi les notaires confondent allègrement état liquidatif et acte de partage. Avant d’entrer dans le détail, quatre remarques importantes sur les différences entre les deux actes 1/ L’état liquidatif est un acte en brevet, le partage est un acte en minute. Distinguer minute et brevet 2/ Pour un état liquidatif, le notaire agit en qualité d’officier ministériel auxiliaire de justice en fait, pour un partage, le notaire agit en qualité d’officier public. 3/ Lorsqu’il rédige un état liquidatif, le notaire commis défend les intérêts de toutes les parties ; pour un partage amiable, s’il y a plusieurs notaires, il défend les intérêts de son propre client ou de ses propres clients. 4/ Sauf abandon des voies judiciaires, l’état liquidatif n’est exécutoire qu’à compter de l’homologation par le tribunal. Ceci dit, et CPC étant le Code de procédure civile En matière de succession ou de divorce contentieux, le tribunal. peut lui-même statuer sur les points à régler et procéder par son jugement au partage définitif des biens. Mais le plus souvent, lorsque le juge ou le tribunal ordonne le partage, il désigne un notaire chargé de dresser l’acte CPC, art. 1361, al. 2. Si la complexité des opérations de partage le justifie, le tribunal. désigne un notaire pour procéder aux opérations de partage CPC, art. 1364, al. 1er, c’est-à-dire aux opérations de compte et liquidation et commet un juge du siège pour les surveiller. Le choix du notaire est laissé aux copartageants. À défaut d’accord, le choix ressortit des pouvoirs du juge CPC, art. 1364, al. 2. Le tribunal a un pouvoir souverain d’appréciation qui ne peut, par exemple, être limité ni par les dispositions d’un testament ni par le règlement de la chambre des notaires. Un seul notaire est désigné. Toutefois exceptionnellement, les tribunaux, s’ils l’estiment nécessaire, peuvent désigner deux notaires. Dans ce cas , les notaires commis doivent accomplir ensemble leur mission et si l’un d’eux, par son abstention, rend impossible le partage, il doit en être rendu compte au juge de la mise en état CPC, art. 1365, al. 2 . Souvent le juge nomme le président de la chambre des notaires avec faculté de délégation. Ce dernier, compte tenu de sa compétence territoriale, ne peut nommer qu’un notaire de sa compagnie départementale ou interdépartementale. Chacune des parties peut alors se faire assister, à ses frais, du notaire de son choix Mais ce conseil n’a en aucune manière qualité pour établir les actes de la procédure ou intervenir dans ces actes. La tâche qui incombe au notaire commis, auxiliaire de justice, lui est personnelle. Il ne peut se faire substituer par un confrère ou un associé. Le successeur du notaire commis, décédé, démissionnaire ou destitué n’est pas de plein droit investi des pouvoirs de son prédécesseur. Le remplacement du notaire est effectué par simple ordonnance du président du tribunal. de grande instance compétent sur requête de la partie la plus diligente. Dans l’hypothèse de la désignation d’une personne morale société civile professionnelle ou société d’exercice libéral, son représentant légal. doit soumettre à l’agrément du juge le nom du notaire qui en son sein assurera l’exécution de la mission confiée CPC, art. 233. La mission du notaire ainsi commis consiste en l’élaboration d’un état liquidatif qui est une opération comptable permettant, après formation de la masse à partager, de déterminer les droits des parties à partir des éléments de fait qu’elles ont fournis. Cet état liquidatif n’est pas le partage. En effet, le partage se fait, en principe, par tirage au sort de lots égaux. À ce sujet, la loi du 23 juin 2006 a apporté une modification importante. Sous l’empire des anciens textes, les lots devaient être égaux en nature, c’est-à-dire qu’ils devaient être composés de biens de même nature en quantité identique. Cette règle entraînait bien des difficultés pratiques. Désormais, l’art. 826 du Code civil pose le principe de l’égalité en valeur des lots. À défaut de possibilité de composition de lots égaux, les biens sont vendus aux enchères et le partage porte sur le produit des ventes sur licitation. En pratique, si l’état liquidatif ne vaut pas partage, le notaire établit des propositions d’attribution en particulier dans le cas où il a été décidé une attribution préférentielle. Plusieurs conséquences résultent de la qualité d’officier ministériel prise par le notaire commis – application du principe du contradictoire ; – neutralité et impartialité ; – pouvoirs d’investigation CPC, art. 1365, al. 1er le notaire convoque les parties et demande la production de tout document utile à l’accomplissement de sa mission. Les divers organismes banques, caisses de retraites… ont également l’obligation de lui remettre tous documents et pièces demandées. Le secret professionnel ne peut être avancé pour refuser de répondre aux demandes d’information. Le notaire dispose d’un délai d’un an suivant sa nomination CPC, art. 1368 pour remplir sa mission, c’est-à-dire dresser et donner lecture d’un état liquidatif. Ce délai est suspendu CPC, art. 1369 1/ En cas de désignation d’un expert et jusqu’à la remise du rapport. 2/ En cas d’adjudication ordonnée en application de l’art. 1377 et jusqu’au jour de réalisation définitive de celle-ci. 3/ En cas de demande de désignation d’une personne qualifiée en application de l’art. 841-1 du Code civil et jusqu’au jour de sa désignation. 4/ En cas de renvoi des parties devant le juge commis en application de l’art. 1366 et jusqu’à l’accomplissement de l’opération en cause. Le notaire doit rendre compte au juge commis des difficultés rencontrées au cours des opérations de liquidation et peut lui demander toute mesure de nature à faciliter sa mission CPC, art. 1365, al. 2. C’est à lui que le notaire s’adressera pour obtenir une prorogation, d’un an maximum CPC, art. 1370, du délai qui lui est imparti, si la complexité des opérations le justifie ou encore pour ordonner une expertise CPC, art. 1365, al. 3 ou la collecte de documents sous astreinte CPC, art. 1371, al. 2. Le notaire peut également demander au juge commis de convoquer les parties pour tenter une conciliation entre elles CPC, al. 1er. D’une façon générale, ce juge statue sur les demandes relatives à la succession pour laquelle il a été commis CPC, art. 1371, al. 3. Comme je l’écris plus haut, l’état liquidatif est dressé en brevet ; les ayants droit sont convoqués en l’étude du notaire commis pour entendre la lecture du travail liquidatif, l’approuver ou le contester. En cas d’approbation par toutes les parties et sans réserve, l’acte devient définitif et, le cas échéant, les propositions d’attribution se transforment en attributions. Dans le cas contraire, la partie la plus diligente demande l’homologation au juge unique ou au tribunal de grande instance. Le brevet de l’état liquidatif est annexé au procès-verbal notarié de lecture et d’approbation ou de contestation La procédure qui vient d’être décrite n’est pas applicable en Alsace-Moselle où il existe un droit local très différent. La bonne connaissance de ces règles par les notaires permettrait d’éviter bien des procédures et bien des recours ultimes devant la Cour Européenne des Droits de l’Homme de Strasbourg.

caractériser un état qui ressemble au sommeil